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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) thermofrance
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thermopac
Marque expirée - Marque en non vigueur

thermopac
thermofrance sarl
laurent michon
frederic michard

Numéro de dépôt :
3596316
Date de dépôt :
01/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2018
thermopac de thermofrance

Présentation de la marque thermopac

Déposée le 1 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) thermofrance, laurent michon, frederic michard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « thermopac »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) thermofrance domicilié(e) 1 za de la foret,72500 CHAMPAGNE - 72500 - France, laurent michon domicilié(e) 12 route des jouberdieres,72500 VOUVRAY SUR LOIR - 72500 - France, frederic michard domicilié(e) 11 route echedan,37150 EPEIGNE LES BOIS - 37150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thermofrance domicilié(e) 1 za de la foret,72500 CHAMPAGNE - 72500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque thermopac est expirée depuis le 1 septembre 2018.


thermofrance sarl - 1 za de la foret,72500 CHAMPAGNE - 72500 - France

laurent michon - 12 route des jouberdieres,72500 VOUVRAY SUR LOIR - 72500 - France

frederic michard - 11 route echedan,37150 EPEIGNE LES BOIS - 37150 - France - SIREN 4


thermofrance - 1 za de la foret,72500 CHAMPAGNE - 72500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.